La succession est la transmission du patrimoine d’une personne décédée à une ou plusieurs personnes encore vivantes, appelées héritiers. Dans cet article, SOFI Funéraire vous explique l’importance du notaire dans le règlement de la succession d’un proche.
L’importance du notaire dans la succession
Lorsque vous faites face au décès d’un proche et que vous devez régler une succession, en fonction de la situation, il peut être indispensable de faire appel à un notaire.
C’est notamment le cas lorsqu’il y a un testament, un bien immobilier, une donation entre époux ou encore lorsque la succession est égale ou supérieure à 5 000 €.
Le notaire est également fortement conseillé lorsque la succession comporte par exemple des actifs diversifiés ou très importants.
Vous êtes totalement libre du choix de votre notaire, mais il peut être recommandé de choisir le notaire du défunt. En effet, ce notaire peut régler la succession plus rapidement grâce à sa connaissance de l’historique familial. Le défunt peut également choisir un notaire de son vivant pour s’occuper de sa succession.
Les documents à fournir au notaire
Pour anticiper votre venue chez le notaire, vous pouvez déjà commencer à préparer les documents nécessaires à cette rencontre. La liste des documents s’adapte en fonction de votre situation et est non exhaustive.
Dans toutes les situations vous aurez besoin de documents pour le défunt tels que :
- Le livret de famille,
- L’extrait d’acte de décès,
- Le contrat de mariage quand il y en a un,
- Le testament…
Certaines personnes peuvent aussi devoir apporter des documents, comme l’époux survivant quand il y en a un ou encore les héritiers et les légataires. Ceux-ci devront prendre des documents tels que :
- Le livret de famille,
- La copie d’une pièce d’identité recto verso,
- Une copie du contrat de mariage ou PACS lorsqu’il y en a un,
- Ou encore une copie du jugement de divorce…
Les documents relatifs à la succession
En plus des documents relatifs au défunt ou aux héritiers, le notaire aura besoin de nombreux documents relatifs à la succession.
Pour l’actif de la succession, cela peut être les fonds de commerces, les contrats d’assurance vie et décès, une copie de la déclaration d’impôt sur la fortune par exemple. Mais également les références des livrets de caisses d’épargne des comptes bancaires pouvant être personnels ou joints.
Pour le passif de la succession, cela peut être les frais funéraires, les loyers, les quittances d’eau ou également les avis d’impositions par exemple.
Vous en savez désormais un peu plus sur la succession et le rôle du notaire dans son règlement. Si vous avez besoin d’un devis prévoyance, d’un devis obsèques, d’un devis sépulture ou encore d’un devis marbrerie, n’hésitez pas à en faire la demande en cliquant sur le lien de chaque devis. Un opérateur funéraire indépendant proche de chez vous vous contactera dans les plus brefs délais.
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- Devis funéraire : Faites appel aux professionnels SOFI
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- Ou encore Deuil : Quelles sont les étapes ?
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